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Loi Sommaire : les lois de Pines City

Les lois de Pines CityRecueil officiel Nul n'est censé ignorer la loi. Voici l'ensemble des textes en vigueur dans la ville : Charte de la ville : institutions et droits des citoyens Code pénal, titre…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Loi sur les entreprises, le commerce et l'impôt

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Chapitre 1 : les entreprises Article 1. Toute personne peut créer une entreprise légale à Pines City. Elle doit avoir un nom, un patron, une activité et une a…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Loi sur la procédure pénale : contrôles, arrestations, prison et perquisitions

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Chapitre 1 : contrôles et amendes Article 1. Un agent peut contrôler toute personne ou tout véhicule s'il a une raison de le faire. Il doit se présenter et do…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Code de la route de Pines City

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Chapitre 1 : règles de conduite Article 1. On circule à droite. Les feux rouges et les panneaux STOP sont obligatoires. Article 2. La vitesse doit rester adap…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Code pénal, titre III : loi sur les stupéfiants

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Article 1. La production, la détention, la vente et la consommation de stupéfiants (cannabis, cocaïne, héroïne, méthamphétamine) sont interdites à Pines City.…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Code pénal, titre II : loi sur les armes

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Chapitre 1 : le port d'arme Article 1. Le port d'une arme à feu en public est réservé : aux forces de l'ordre en service (Policiers, Chief, ACU) ; aux Agents …

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Code pénal, titre I : atteintes aux personnes, aux biens et à l'ordre public

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Chapitre 1 : les infractions punies d'une amende Les infractions suivantes sont sanctionnées d'une amende fixe infligée par un agent : Voyeurisme : 1 000 $ Ap…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Loi Charte de la ville : institutions et droits des citoyens

État de Pines CityTexte de loi en vigueur Préambule. Pines City est une ville libre, gouvernée par la loi. Nul n'est au-dessus d'elle, pas même ceux qui la font appliquer. Titre I : les institutions A…

aujourd'hui à 19:48 · Mairie & lois
Info Proposer une idée ou signaler un bug Rust

Utilise le préfixe Suggestion ou Bug en créant ton sujet. Pour un bug : où, quand, ce qui se passe, et une capture si possible. Pour une suggestion : l'idée, pourquoi elle est utile, et le lien du plu…

aujourd'hui à 19:44 · Suggestions & bugs
Info Trouver une team : comment poster

Tu cherches une team ou tu recrutes ? Poste ici. Pour un clan qui recrute : nom du clan et nombre de membres ; style de jeu (farm, PvP, raid, build…) ; heures de jeu habituelles ; ce que vous attendez…

aujourd'hui à 19:43 · Clans & recrutement